La législation en Italie sur la détection de métaux

Avant de vous lancer à corps perdu dans la prospection de métaux, tout comme en France et les autres pays d’Europe, il existe aussi une réglementation de la détection de métaux de loisir en Italie, et elle est très proche de la réglementation française.



Tout comme en France, il est largement admis que la vente et l’utilisation d’un détecteur de métaux pour un usage de loisir est complètement légale. Cependant, il existe quelques règles légales et insidieuses à respecter, dont cet article a pour sujet.

Des contraintes légales liées au territoire

A ce fait, il est possible de distinguer 2 aspects territoires règlementés :

Les réserves naturelles, parcs régionaux ou nationaux :

Les activités de fouilles et de prospections sont totalement interdites dans les zones de réserves naturelles, les parc régionaux et nationaux, afin de préserver un milieu naturel fragile et exceptionnel. Il incombe donc de votre responsabilité de rechercher et identifier ces zones naturelles protégés afin de ne jamais y mettre votre disque.

la loi et la reglementation de la detection de métaux en italie

Pour cela, vous pouvez vous demander auprès des responsables administratifs le Plan de Paysage Territorial de votre Province ou Région.

Les zones archéologies identifiées et identifiées comme telles

Les zones historiques et archéologiques sont totalement interdit de pratiquer la détection de métaux. Les législation Italienne considère que toute personne présente sur un site archéologique identifié comme tel est en infraction criminelle, même si ce dernier n’a pas pour objet de rechercher quelconque artefact. En d’autre terme, seul le fait de se trouver présent sur cette zone est une infraction.

Partout ailleurs, n’est considéré comme délits, seulement la découverte à l’aide d’un détecteur de métaux que pour les objets donc l’âge est estimé à 50 ans. En cas de découverte, l’inventeur est tenu de présenter sa découverte dans les 24 heures de son exhumation au bureau administratif compétant le plus proche de lieu de la trouvaille. Dans la cas où la découverte est totalement fortuite, même avec un détecteur de métaux, le prospecteur peut se voir dédommagé financièrement pour sa découverte.

A l’inverse, les objets et monnaies datant de moins de 50 ans n’ont pas besoin d’être déclarée.

La détection à la plage

Il faut savoir que toutes les plages en bord de mer d’Italie appartiennent à l’Etat. Mais cette dernière autorise la prospection sur une bande de sable allant jusqu’à 6 mètre de la bordure du rivage.

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Que faire des découvertes faites en Italie ?

En Italie, toute trouvailles faites avec un détecteur de métaux doit être déclaré auprès de l’administration locale la plus proche pour recensement. Cette obligation est énoncée part les articles 927, 928, 929, 930, 931 et 932 du Code civil : “Dans le cas où vous trouveriez un objet de valeur, vous devrez contacter la Police, qui enregistrera votre découverte : si vous n’avez pas de nouvelles du propriétaire dans un délai d’un an, vous deviendrez automatiquement propriétaire de l’objet ; sinon, vous pourriez avoir droit à un dédommagement (en espèces ou autre).

Le code moral de bonne conduite Italien en détection

Comme chez nous, il y a la loi et il y a la morale et éthiques. En Italie, ce code de bonne conduite s’appelle “le code de Boston“. C’est donc un code que doit respecter tout détectoriste en Italie.

Voici quelque ‘unes des règles les plus importantes :

  • Comme en France, il est interdit de foulé la propriété d’une tierce personne sans avoir son autorisation.
  • Chaque trou réalisé pour extraire une monnaie ou un objet métallique doit être rebouché soigneusement.
  • Il est important de respecter le travail agricole et ne pas prospecter lorsque le terrain est cultivé ou en semi.
  • Tout les déchets déterrés doivent être récupéré et jeté à la poubelle ou en déchèterie.

Donc en Italie comme en France, les réglés légales et morales sont assez proches sauf que pour la découverte fortuite avec un détecteur de métaux, le gouvernement Italien a su mettre en avant un stratégie incitative à la déclaration (serte par un obligation) mais non reprécise. Dommage qu’en France, notre administration n’est pas capable de faire de même…

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