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Le détecteur de métaux est interdit en France, possible ou pas ?

La détection de métaux est utilisée, majoritairement en France, pour un usage de loisir et en vente libre auprès du grand public. Mais depuis pas mal d’année, les instances culturelles liées à l’archéologie s’insurgent sur ces UDM (Utilisateurs de Détecteurs de Métaux) en les faisant passer des pilleurs et des voleurs de patrimoines archéologiques et culturels.

Une somme de médias et d’influenceurs expliquent que la détection de métaux est interdit en France et que l’usage d’un détecteur de métaux s’apparente à du pillage archéologie en bande organisé. Pourtant, il suffit de lire ce que stipule la loi pour se rendre compte que la vérité est tout autre. Nous pouvons même nous poser la question si cela n’est pas une action commanditée à grands coups de millions d’euros pour manipuler l’opinion publique.

Est-il possible que les détecteurs de métaux soient interdits en France dès 2024 ? [PODCAST]

La détection de loisir : Comment une balade peut se transformer en une véritable chasse aux trésors en passant par la case prison

La France à une Histoire très riche. Plusieurs peuples et civilisations, sans parler des multitudes de guerres, ont laissé des traces dans notre sol. Qui n’a jamais rêvé de tomber sur un trésor dissimulé et oublié depuis la nuit des temps. C’est bien entendu le premier sentiment que recherche un prospecteur de métaux.

Mais comme toujours, la réalité est bien différente. S’il arrive de temps en temps de trouver une pièce ancienne pouvant être catégorisé comme archéologique (tout objet datant d’avant 1875), Ce sont plutôt des kilos et des tonnes de ferrailles rouillées et des débris d’alu qu’un détectorites exhume de terre chaque année.

Pourtant, les médias nous remontent de temps en temps de magnifiques découvertes faites par ces prospecteurs au beau milieu de rien, en déclarant leurs trouvailles (comme le préconise la loi avec l’article L5431-14 du Code du patrimoine) et en ayant droit à une bonne perquisition chez eux avec confiscation de leur matériel.

disque d'un détecteur de métaux posé sur l'herbe avant que ce loisir soit interdit en france

Cette obligation de déclarer et ce risque de se retrouver avec les gendarmes chez soi que les prospecteurs de métaux daignent à faire leurs démarches et préfèrent rester cachés.

Pour le monde de l’archéologie, la détection de loisir n’existe pas et s’apparente à du pillage

Du côté des archéologues, leur discours est le suivant :

La détection d’objets métalliques à l’aide de détecteurs de métaux est strictement réglementée et ne peut être pratiquée que dans un cadre légal. L’utilisation de ces détecteurs en dehors de la réglementation menace l’étude et la préservation du patrimoine archéologique en perturbant le sens des vestiges enfouis et en rendant la compréhension d’un site impossible. Même les professionnels de l’archéologie doivent obtenir une autorisation avant d’utiliser un détecteur de métaux.

La détection de loisir est illégale en France, avec ou sans l’autorisation des propriétaires fonciers. Il est important de noter que le territoire national est un réservoir de données archéologiques et que la détection d’objets métalliques doit être pratiquée dans le cadre légal pour préserver le patrimoine culturel et historique de la France.

Pourtant, la loi française n’explique pas du tout cela :

  • Article L542-1 du code du patrimoine : Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

Autant, l’article de loi L542.1 est extrêmement simple à comprendre, à savoir que si vous recherchez spécifiquement des objets archéologiques, vous devez avec une autorisation administrative. Mais qu’en est-il pour la recherche de météorites, la dépollution des sols en débris métalliques, les pièces agricoles, la recherche d’objets perdus par un tiers ou encore la recherche de pièces monnaies modernes ou des Francs (post 1875). En quoi la détection de ces objets entreraient dans le cadre archéologique ?

De plus, cet article, qui règlemente l’usage de ce matériel dans un certain cadre très spécifique, ne dit pas, mot pour mots, que “l’usage d’un détecteur de métaux est interdit” (même dans le cadre d’un loisir). Cet article ne fait que “cadrer” son usage.

détecteur de métaux posé au milieu d'un champ

Serte, il est toujours possible de tomber sur un objet archéologique, et le Code du patrimoine oblige également d’en faire la déclaration auprès des services compétant, mais faut-il rappeler qu’il existe une chasse aux sorcières visant à assimiler un prospecteur de loisir à un pilleur ?

Alors oui, il y a eu des trafics d’objets d’art historique et il en existe encore. La communauté des prospecteurs dénonce eux-mêmes ce genre de pratique qui visent à vendre les trouvailles faites en détection, ou autre. Mais des brebis galeuses existent partout, à la pêche, à la chasse, dans le football, etc, et c’est à la justice à faire son travail en toute connaissance des causes et de la loi, mais aussi en prenant en compte les raisons pour lesquelles les prospecteurs hésitent à déclarer leurs trouvailles trouvées fortuitement.

À quand la légalisation de la détection de métaux ? Jamais en France

L’usage de la détection de métaux dans le cadre du loisir et hors cadre archéologique est légale et libre en France comme nous venons de vous le montrer. Pourtant, certains de nos voisins sont beaucoup plus malins que nous, à l’image des Anglais, des Finlandais, des Norvégiens, des Belges et des Danois où la pratique de la détection de loisir est bien plus que légalisé. Elle est considérée comme “d’utilité publique” comme l’indique cette question posée au Sénat en 2022.

En effets, dans ces pays, il est possible de prospecter sans la crainte du gendarme, sous condition de se déclarer comme usager, et de publier sur un site équivalent à une “démarche simplifiée en France”en publiant les images de vos trouvailles, le lieu de la découverte et les mesures précises des objets. De là, les archéologues peuvent cartographier et comparer les découvertes, en ayant une vue d’ensemble pour mieux orienter les prospecteurs vers des zones plus intéressantes.

Ces dispositifs, où, détectoristes de loisir et professionnel de l’archéologie, ont permis, ensemble, de multiplier par 30 le nombre de découvertes d’intérêts historiques nationales et d’apporter énormément de données sur ces 3 à 5 dernières années (fonctions de la date de déploiement de cette nouvelle procédure participative).

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Les prospecteurs de loisirs se baladent et rendent compte, les archéologues récoltent et analyses les données afin de cibles des zones de fouilles nécessitant avec une réelle approche scientifique. Cela a permis de mettre au jour des trésors inestimables qui auraient pu être détruits par les ravages du temps, des outils agricoles et des engrais chimiques.

Tout le monde est heureux, les prospecteurs prospectent, les archéologues fouillent et les musées proposés des objets aux plus proches de leurs administrés sur leur propre Histoire.

Si vous souhaitez avoir plus de précision sur la réglementation de la détection de loisir, visitez le site : https://www.federation-detection.fr/

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